Centre Culturel Essalam — 42 Rue Anatole France, 59760 Grande-Synthe
Révision du 10/08/2026
Le présent règlement fixe et définit les règles de vie en commun et de bon fonctionnement du Centre Culturel Essalam. Son acceptation est demandée lors de la première connexion à l'espace famille.
Les parents remplissent une fiche d'inscription en ligne. Dans un premier temps, l'enfant est alors inscrit en liste d'attente. L'inscription ne sera définitive que lorsque la direction aura attribué une classe à l'enfant et qu'elle aura reçu la cotisation annuelle.
Aucun enfant ne sera admis sans la présentation du formulaire d'admission et l'accord de l'équipe pédagogique.
Dans un souci d'organisation, nous demandons aux parents de bien respecter les dates d'inscription. En dehors de ces dates nous ne serions pas en mesure de garantir l'inscription de votre enfant.
La réinscription des élèves ne pourra se faire que si les cotisations de l'année précédente ont été complètement régularisées.
Les cotisations devront être versées annuellement lors de l'inscription de l'enfant, par CB, par chèque ou en espèces : par CB ou espèces, la totalité de la cotisation ; par chèque, un chèque par enfant, avec échéance maximale du mois de décembre de l'année en cours.
Tout paiement doit faire l'objet d'un reçu que l'élève ou les parents doivent exiger.
En cas de litige ou de contestation de paiement, seule la présentation du reçu sera prise en considération.
Aucun remboursement n'est effectué dans le cas d'une décision et/ou demande émanant des parents à n'importe quel moment de l'année, ou en cas d'abandon. En cas d'exclusion ou de radiation de l'élève décidée par le Centre pour manquement au règlement intérieur, une part forfaitaire de la cotisation, correspondant aux frais de dossier et d'inscription, reste acquise au Centre. Le solde de la cotisation est remboursé au prorata du nombre de mois d'enseignement restant à courir, calculé à compter de la date de notification écrite de la décision d'exclusion ou de radiation.
Une démission n'est effective qu'après paiement des sommes dues par l'élève.
Le montant de la cotisation annuelle est fixé en début d'année scolaire par le conseil d'administration de l'association.
Les élèves doivent avoir une tenue vestimentaire correcte.
L'élève doit respecter le matériel scolaire (livres, manuels, etc.) ainsi que les locaux. Les élèves doivent venir en cours munis de leur matériel. En cas de manquement au règlement intérieur ou de manque de sérieux dans le travail, une procédure graduée est appliquée : 1) avertissement oral, donné en classe par l'intervenant(e) concerné(e) ; 2) avertissement écrit, formalisé par la convocation du ou des parents à un entretien avec l'intervenant(e) principalement concerné(e), entretien qui permet d'entendre la version de la famille et de rechercher une solution ; 3) si la situation persiste malgré ces échanges, une réunion d'équipe éducative peut être organisée, composée de la référente, du ou des intervenant(e)s concerné(e)s et du/de la secrétaire. Cette réunion peut décider d'une sanction, pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive du Centre dans les conditions prévues aux Articles 8, 21 et 22. La décision de la réunion d'équipe éducative est notifiée par écrit aux parents, avec indication du motif.
L'élève doit avoir un langage et une attitude de respect envers les intervenants(tes) et ses camarades.
L'élève doit présenter une attitude studieuse et prendre soin de son matériel et des documents nécessaires mis à disposition.
Pendant le temps de pause, l'élève ne doit pas sortir des locaux, ni jeter des papiers ou autre objet salissant par terre.
Il est interdit aux élèves de mâcher des chewing-gums ou de manipuler des objets dangereux, de valeur, des téléphones portables ou de l'argent.
Tout élève victime ou témoin d'un problème particulier (altercations, blessures, menaces…) doit informer un(e) intervenant(e) le plus rapidement possible. Au cas où de tels faits n'auraient pas été constatés sur le champ, les parents en ayant pris connaissance sont priés d'aviser le bureau de l'administration dans les plus brefs délais.
L'intervenant(e) s'interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l'égard de l'élève ou de sa famille ou qui serait susceptible de blesser sa sensibilité.
Les élèves et les parents doivent s'interdire tout comportement, gestes ou paroles qui pourraient atteindre au respect dû aux intervenants(tes), aux enfants ou à la famille de ceux-ci.
Les cours auront lieu les mercredis, samedis et dimanches, en fonction des horaires et disponibilités choisis conjointement avec l'intervenant(e) et l'association. Les locaux sont fermés à clés aux heures de classe.
L'élève est tenu d'arriver à l'heure en classe. Les retards gênent considérablement les cours. En cas de retard, une sonnette est accessible (par les escaliers extérieurs) et à disposition de l'élève et/ou du parent afin de signaler sa présence. Tout retard doit être justifié par écrit lors du prochain cours, via la messagerie de la plateforme du Centre, ou encore par mail. En cas de retards répétés (justifiés ou non), une réunion d'équipe éducative peut être organisée pour y remédier et prendre une décision (sanction). Ces sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive du Centre. Les conditions de remboursement en cas d'exclusion sont fixées à l'Article 8.
Toute absence doit être justifiée par écrit lors du prochain cours, via la messagerie de la plateforme du Centre, ou encore par mail. En cas d'absences répétées (non justifiées ; plus de 3), une réunion d'équipe éducative peut être organisée pour y remédier et prendre une décision (sanction). Ces sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive du Centre. Les conditions de remboursement en cas d'exclusion sont fixées à l'Article 8. Le Centre se donne également le droit de ne pas renouveler l'inscription l'année suivante.
Aucun élève ne peut quitter l'école avant la sortie des classes, sauf cas exceptionnel motivé par écrit et à condition que les parents viennent le chercher dans le bureau de l'administration.
Pour éviter de troubler les enseignements, les parents d'élèves qui souhaitent rencontrer un(e) intervenant(e) responsable de leur enfant devront obligatoirement s'adresser au bureau d'administration (en effectuant une demande de rendez-vous via la messagerie de la plateforme du Centre ou par mail).
Aux horaires de sorties, les intervenants(tes) accompagnent leur classe jusqu'au portail, limite où s'arrête leur responsabilité. Ils ne sont en aucun cas tenus d'assurer la garde des enfants dont les parents (ou personnes désignées par eux) sont absents.
Pour son bien-être et la santé des autres enfants, la place d'un enfant malade ou fiévreux n'est pas au Centre Culturel ESSALAM.
Le Centre Culturel ESSALAM n'est pas autorisé à administrer des médicaments aux enfants.
Pour la sécurité de chacun, il est strictement interdit aux élèves d'être en possession de médicaments, sauf prescription médicale et accord préalable avec les parents. En cas de circonstances sanitaires exceptionnelles, le Centre peut mettre en place un protocole spécifique que les familles s'engagent à respecter.
Les travaux écrits des élèves peuvent être transmis aux familles. Pour montrer qu'ils en ont pris connaissance, les parents doivent signer les documents transmis.
Les communications en provenance de l'administration du Centre Culturel Essalam seront acheminées aux familles via l'agenda de notre plateforme, et/ou sur le cahier de texte des élèves. Il est de la responsabilité des parents de consulter l'agenda de notre plateforme et de s'assurer que l'adresse courriel inscrite sur le formulaire d'admission est valide et consultée régulièrement.
Les modalités de traitement des données personnelles saisies sur la plateforme du Centre (messagerie, agenda, formulaires) sont détaillées dans la politique de confidentialité du Centre, disponible sur centre-culturel-essalam.fr/politique-confidentialite
Les décisions qui concernent l'organisation et le fonctionnement de l'école sont prises par le bureau de l'association et les intervenants(tes).
La répartition des tâches des intervenants(tes) est fixée en début d'année lors d'une réunion, composée des intervenants(tes) et des référentes.
Le contenu des séquences pédagogiques préparées par les intervenants(tes), dans le cadre de leurs cours avec les élèves, doivent impérativement respecter les orientations pédagogiques de notre Centre.
L'école organise des sorties pédagogiques et peut faire appel à des intervenants extérieurs. Ces activités peuvent être programmées en dehors des heures de cours, en lien avec les programmes et donnent sens aux apprentissages et font partie intégrante du projet scolaire.
Certaines formes d'organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes et rendent impossible une surveillance unique. Dans ces conditions, l'intervenant(e) assure la coordination de l'ensemble.
Les intervenants(tes) sont autorisé(e)s à mettre en place un règlement interne à leur(s) classe(s).
Le Centre peut être amené à réaliser des photos et vidéos des élèves dans le cadre des activités du Centre, notamment pour constituer des photos de classe, des articles dans la presse, une diffusion sur écran lors de la fête de fin d'année et, le cas échéant, sur le site internet du Centre. Cette utilisation est soumise à l'autorisation préalable des parents ou représentants légaux, recueillie lors de l'inscription via l'acceptation du présent règlement intérieur. Les parents peuvent retirer cette autorisation à tout moment en écrivant à centreessalamgs@gmail.com. Le Centre s'engage à ne plus utiliser l'image de l'enfant concerné pour toute nouvelle diffusion à compter de la réception de la demande, et à retirer dans un délai raisonnable les éventuelles publications encore accessibles (site internet).
Pour toute question relative à ce règlement, écrivez à centreessalamgs@gmail.com.
